Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE
FLAMME ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4386238
Date de dépôt :
05/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2027
LA CONFIANCE N\'EXCLUT PAS LE CONTROLE de FLAMME ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par FLAMME ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est FLAMME ENVIRONNEMENT domicilié(e) RUE DU DISPATCHING - 59720 - LOUVROIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT-LEGROS ASSOCIES, CHRISTELLE VEREZ domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

FLAMME ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : REVOLUT'TRI , ON EST POIDS BIEN , EVOLUT'TRI , Ev@lu'Tri , ROBIN DES POIDS , , C'EST POIDS BIEN , FLAMME ENVIRONNEMENT , Le Savoir Propre , RECYCLAGE DES VALLEES Le Savoir Propre


FLAMME ENVIRONNEMENT - RUE DU DISPATCHING - 59720 - LOUVROIL - France


BUREAU DUTHOIT-LEGROS ASSOCIES, CHRISTELLE VEREZ - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Appareils et instruments de pesage ; appareil de pesée ; logiciel de pesée ;

Installation, maintenance et réparation d'appareil de pesage ;

Pesage de produits pour le compte de tiers ; contrôle de la qualité d'instruments de pesage ; vérification de qualité à savoir vérification de poids et de masse.